ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE LA COMMUNE DE CORTEVAIX EN VUE DE L'EXPLOITATION DE LA CHASSE EN COMMUN

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

PRATIQUE DE LA CHASSE EN COMMUN,DU DROIT DE CHASSE SUR LES TERRAINS APPARTENANT A L'ASSOCIATION,LA PROTECTION DES RECOLTES,LE

Domaines

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Commune & Contact

Commune

CORTEVAIX (71460)

Associations de Cortevaix

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Identifiants

Identifiant
715P0715001670
Copié !
Historique
0715001670
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 715P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.