M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN SALARIE LIE A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ; LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION A BUT LUCRATIF ; LE GROUPEMENT PROFESSIONNEL S'ENGAGE A CONSTITUER DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENT
Domaines
- Basket-ball — SAONE-ET-LOIRE
- Tennis (tennis, longue paume) — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
LOUHANS (71500)#
Identifiants
Identifiant
714S0714002865
Copié !
Historique
0714002865
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.