M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ODEFENDRE SES ADHERENTS CONTRE LES CONTRAINTES DU PLAN D'OCCUPATIONDES SOLS VOTE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE BRANGES, PAR TOUS LES
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
BRANGES (71500)#
Identifiants
Identifiant
714S0714002560
Copié !
Historique
0714002560
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 714S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.