M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER DANS LE DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE L'ACTION POLITIQUE QUI CONCOURT A L'EXPRESSION DU SUFFRAGE DANS LE CADRE DES INSTITUTIONS DE LA REPUBLIQUE ET DU PLURALISME DEMOCRATIQUE.
Domaines
- associations à caractère politique général — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
LALHEUE (71240)#
Identifiants
Identifiant
712S0712006298
Copié !
Historique
0712006298
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.