M
Mission
Cette association a été dissoute.
POSSEDER LE DROIT DE CHASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA FORET EN FONCTION DU PLAN DE CHASSE ATTRIBUE ; EGALEMENT, CHASSER LE GIBIER ET LES ANIMAUX NUISIBLES AUTORISES DANS LE DEPARTEMENT.
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
JAMBLES (71640)#
Identifiants
Identifiant
712S0712005767
Copié !
Historique
0712005767
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.