M
Mission
Cette association a été dissoute.
ORGANISER TOUTES MANIFESTATIONS OU ACTIONS DESTINEES A PROMOUVOIR ET A DEFENDRE LE PROJET DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NORD-EST CHALONNAIS ; CE PROJET RELEVE SELON L'ARTICLE 66 DE LA LOI A.T.R. (ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE) DE LA LIBRE VOLONTE DES COMMUNES ; EN AUCUN CAS, l'ASSOCIATION N'ENTEND SE SUBSTITUER AUX COMMUNES ET AUX POUVOIRS PUBLICS DANS L'EXERCICE DES PREROGATIVES QUI LEUR SONT CONFEREES PAR LA LOI.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
VIREY-LE-GRAND (71530)#
Identifiants
Identifiant
712S0712005647
Copié !
Historique
0712005647
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.