M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
etude des conditions generales de production, de transformation et de distribution de tous les biens et services de consommation ET D EQUIPEMENT PRODUITS OU UTILISES EN FRANCE, L INFORMATION LA FORMATION, LA REPRESENTATION DES CONSOMMATEURS, LA DEFENSE DES INTERETS DES CONSOMMATEURS ET L ACTION JUDICIAIRE D
Domaines
- mouvements de consommateurs — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
CHALON-SUR-SAONE (71100)#
Identifiants
Identifiant
712S0712005578
Copié !
Historique
0712005578
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.