M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRATIQUE SUR SON TERRITOIRE DE TOUS LES MODES DE CHASSE, AUTORISES PAR LA POLICE DE LA CHASSE, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 2 DES STATUTS DE LA SOCIETE.
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
GRANGES (71390)#
Identifiants
Identifiant
712S0712005433
Copié !
Historique
0712005433
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.