M
Mission
Cette association a été dissoute.
S'INFORMER SUR TOUT PROJET COMMUNAL, L'ETUDIER, LE PORTER A LA CONNAISSANCE DE TOUS LES RESIDENTS ET HABITANTS DE PONTOUX
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
PONTOUX (71270)#
Identifiants
Identifiant
712S0712005419
Copié !
Historique
0712005419
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.