M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
defense par tous les moyens permis par la loi des interets des proprietaires de parcelles du lotissement de corchevraux, sis sur le territoire de la commune de givry
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
CHALON-SUR-SAONE (71100)#
Identifiants
Identifiant
712S0712002888
Copié !
Historique
0712002888
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.