M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
RECUEILLIR LES RECETTES ET D'EFFECTUERLE REGLEMENT DES DEPENSES OCCASIONNEES POUR LADITE CAMPAGNE ELECTORALE CONFORMEMENT A L 'ARTICLE L52-5 DU CODE ELECTORAL
Domaines
- action politique globale — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
LE-CREUSOT (71200)#
Identifiants
Identifiant
711S0711003919
Copié !
Historique
0711003919
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.