M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONFRONTER LEURS POINTS DE VUE ET FAIRE VALOIR LEURS DROITS DANS L'ELABORATION ET L'EXECUTION DE TOUT PLAN D'URBANISME
Domaines
- représentation d'intérêts économiques sectoriels — SAONE-ET-LOIRE
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
AUTUN (71400)#
Identifiants
Identifiant
711S0711001595
Copié !
Historique
0711001595
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.