M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
FAIRE SUPPRIMER TOTALEMENT LES NUISANCES ENGENDREES PAR L'EQUARRISSAGE SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CURGY
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
AUTUN (71400)#
Identifiants
Identifiant
711S0711001353
Copié !
Historique
0711001353
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.