M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA LOCATION DE TERRAIN ET BOIS POUR LA CHASSE L4EXERCICE DU DROIT DE CES BIEN SUR LE TERRAIN
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
BOULAYE (71320)#
Identifiants
Identifiant
711S0711000676
Copié !
Historique
0711000676
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.