M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETUDE ET DEFENSE DSE DROITS ET DES INTERETS MORAUX, MATERIELS ET SOCIAUX DES PROPRIETAIRES DE BIENS RURAUX SITUES DANS LE DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MONTCENIS (71710)#
Identifiants
Identifiant
711S0711000654
Copié !
Historique
0711000654
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.