M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER LE FONCTIONNEMENT MATERIEL DE L'ECOLE PAROISSIALE DE BROYE, RECRUTER LES MAITRESSES, ASSURER LEUR REMUNERATION EN CONFORMITE AVEC LE STATUT DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE
Domaines
- mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
BROYE (71190)#
Identifiants
Identifiant
711S0711000621
Copié !
Historique
0711000621
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 711S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.