Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Favoriser le developpement des operations de drainage ou d'assainissement de terres humides dans sa circonscription (zone du plan d'amenagement rural de la moyenne, vallee de l'ognon plus rillans), a l'amenagement des emissaires necessaires
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 702P0702003188
L'identifiant historique de l'association : 0702003188
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W702004366
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W702004366
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun