M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La repression du braconnage, le repeuplement de son territoire en gibier, la reglementation des jours de chasse et la disposition a son gre et au profit de ses adherents des droits de chasse sur les
@
Commune & Contact
Commune
RAY-SUR-SAONE (70130)#
Identifiants
Identifiant
702P0702001324
Copié !
Historique
0702001324
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.