M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun des droits de chasse loues aux proprietaires de terrain sur le territoire de la commune de chancey, repression du braconnage, repeuplement et conservation du gibier.
@
Commune & Contact
Commune
CHANCEY (70140)#
Identifiants
Identifiant
702P0702000754
Copié !
Historique
0702000754
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.