M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Droit de chasse sur les terres de la societe en se conformant aux arretes, combattre la disparition du gibier et assurer le repeuplement.
@
Commune & Contact
Commune
FRESNE-SAINT-MAMES (70130)#
Identifiants
Identifiant
702P0702000714
Copié !
Historique
0702000714
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.