M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Droit de chasse sur les terres de la societe en se conformant aux arretes, combattre la disparition du gibier, assurer le repeuple- ment et reprimer le braconnage.
@
Commune & Contact
Commune
VEZET (70130)#
Identifiants
Identifiant
702P0702000709
Copié !
Historique
0702000709
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1946-08-18
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.