M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementation de la chasse et de la peche sur le territoire de lacommune, la protection et le repeuplement du gibier et du poisson et la repression du braconnage.
@
Commune & Contact
Commune
VALAY (70140)#
Identifiants
Identifiant
702P0702000708
Copié !
Historique
0702000708
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.