M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice du droit de chasse sur le territoire de la commune
@
Commune & Contact
Commune
VY-LES-RUPT (70120)#
Identifiants
Identifiant
702P0702000646
Copié !
Historique
0702000646
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1946-01-12
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.