M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Detenir des lots de peche sur le domaine de l'etat, du departementdes communes ou de riverains ; participer a la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux ainsi qu'a la destruction des
@
Commune & Contact
Commune
RUPT-SUR-SAONE (70360)#
Identifiants
Identifiant
702P0702000206
Copié !
Historique
0702000206
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.