ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE 'LA BECASSINE'

Dissoute
M

Mission

Cette association a été dissoute.

Elle a pour but, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, de favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes, le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage, l'education

@

Commune & Contact

Commune

PALANTE (70200)

Associations de Palante

#

Identifiants

Identifiant
701S0701003514
Copié !
Historique
0701003514
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 701S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.