M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines des collectivites locales ou de riverains. organiser la surveillance la gestion et l'exploitation equilibree de ses droits de peche. participer a la protection du patrimoine piscicole.
@
Commune & Contact
Commune
MAGNY-VERNOIS (70200)#
Identifiants
Identifiant
701S0701003156
Copié !
Historique
0701003156
Copié !
RNA
W701002981
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701002981
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.