M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Recherche et mise en oeuvre des procedes les plus efficaces pour assurer la defense des interets des associes, notamment en ce qui concerne l'application des textes relatifs aux operations de remembrement et a la protection de l'environnement
@
Commune & Contact
Commune
POMOY (70240)#
Identifiants
Identifiant
701S0701001261
Copié !
Historique
0701001261
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.