M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Maintenir dans l'ecole le culte du patriotisme et des traditions nationales et de faire observer la neutralite religieuse inscrite dans la loi
@
Commune & Contact
Commune
LUXEUIL-LES-BAINS (70300)#
Identifiants
Identifiant
701S0701000059
Copié !
Historique
0701000059
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.