M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer la defense du cadre de vie des habitants du quartier de riottier, en veillant au respect de leurs droits en matiere d'en- vironnement et d'urbanisme.
@
Commune & Contact
Commune
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400)#
Identifiants
Identifiant
692S0692005430
Copié !
Historique
0692005430
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 692S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.