M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gerer l'etang communale (plan d'eau du pont de morance) 69380 les
Domaines
- protection de sites naturels — RHONE
@
Commune & Contact
Commune
LES CHERES (69380)#
Identifiants
Identifiant
691P0691037887
Copié !
Historique
0691037887
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.