M
Mission
Cette association a été dissoute.
Etutes et propositions concernant amenagement foncier de feyzin
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — RHONE
@
Commune & Contact
Commune
FEYZIN (69320)#
Identifiants
Identifiant
691P0691027243
Copié !
Historique
0691027243
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date ag=1996-10-22 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.