M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reciprocite du droit de peche sur tous les lots des societes
Domaines
- pêche — RHONE
@
Commune & Contact
Commune
MARCILLY-D'AZERGUES (69380)#
Identifiants
Identifiant
691P0691024458
Copié !
Historique
0691024458
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.