M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploitation d'un droit de chasse sur la commune du bonhomme
Domaines
- chasse — RHONE
@
Commune & Contact
Commune
LYON (69003)#
Identifiants
Identifiant
691P0691016315
Copié !
Historique
0691016315
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.