M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtention du permis de lotir et la réalisation de la viabilisation des terrains situés à Toulouges lieu dit Baltaza et appartenant à Mme CASTET, Mme CORRAL et M et Mme SZEMBEL
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — PYRENEES-ORIENTALES
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUGES (66350)#
Identifiants
Identifiant
662P0662014177
Copié !
Historique
0662014177
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.