M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Cellule de surveillance du projet de révision du POS des parcelles AR173 et AR314 suivi des réalisations et relais des remarques des habitants du quartier
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
PERPIGNAN (66000)#
Identifiants
Identifiant
662P0662013904
Copié !
Historique
0662013904
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.