M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Debattre du plan departemental l'elimination des dechets menagers et assimiles. refuser sur l'emplacement prevu par le plan depart. la creation d'un incinerateur d'un centre de transfert d'une
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-FELIU-D'AVALL (66170)#
Identifiants
Identifiant
662P0662009518
Copié !
Historique
0662009518
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.