M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La mise en place d'une bourse de droits de replantation grace a laquelle lors de toute cessation d'activite ou de droits de replan- tation non utilises ou de vente de propriete l'association pour-
Domaines
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture — PYRENEES-ORIENTALES
- comités de défense, de sauvegarde — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
RIVESALTES (66600)#
Identifiants
Identifiant
662P0662007587
Copié !
Historique
0662007587
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.