M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etude d'un dossier de z.a.c. viabilisation du secteur tout en obtenant la regularisation es constructions existantes
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
BARCARES (66420)#
Identifiants
Identifiant
662P0662005869
Copié !
Historique
0662005869
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.