M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense de l'environnement de rieutort puyvalador. des biens sectionnaux des interets patrimoniaux des propriet. immobiliers duterritoire de la commune de puyvalador section rieutort.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
662P0662004486
Copié !
Historique
0662004486
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.