M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Constater la croissance des impots locaux mis en place par les diverses collectivites territoriales et la solution qui doit etre proposee pour qu un equilibre correct s instaure entre revenus et impots
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
ARLES-SUR-TECH (66150)#
Identifiants
Identifiant
661S0661002008
Copié !
Historique
0661002008
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 661S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.