M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENSE DES DROITS DES RIVERAINS FAIRE RESPECTER LA REGLEMENTATION METTRE UN TERME AUX NUISANCES SUPPORTEES PAR LES COPROPRIETAIRES RIVERAINS
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
BAZET (65460)#
Identifiants
Identifiant
653P0653005652
Copié !
Historique
0653005652
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 653P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.