M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGLEMENTER LA PECHE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - REPRIMER LE BRACONNAGE ET LA DESTRUCTION SYSTEMATIQUE DU POISSON DANS LES RUISSEAUX - EMPECHER L'EMPOISSONNEMENT ET LA POLLUTION DES EAUX
Domaines
- pêche — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
RECURT (65330)#
Identifiants
Identifiant
653P0653002244
Copié !
Historique
0653002244
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 653P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.