M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION DES RECOLTES; REGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE SUR LESPROPRIETES DES ASSOCIES; REPEUPLEMENT EN GIBIER ET GENERALEMENT DEFENSE DE TOUS LES INTERETS AGRICOLES
Domaines
- chasse — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
OURSBELILLE (65490)#
Identifiants
Identifiant
653P0653001416
Copié !
Historique
0653001416
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 653P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.