M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES DES GARDES PARTICULIERS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, CONFORMEMENT AUX ARTICLES L 127-1 ET SUIVANT DU CODE DU TRAVAIL
Domaines
- conduite d'activités économiques — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
CIEUTAT (65200)#
Identifiants
Identifiant
652S0652002779
Copié !
Historique
0652002779
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 652S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.