M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GESTION ET ENTRETIEN DU LOTISSEMENT PARTICULIEREMENT DE LA VOIE D'ACCES CREER INSTALLATIONS, RESEAUX ET ESPACES COMMUNS JUSQU'A LEUR CLASSEMENT DANS LA VOIRIE RURALE VEILLER EGALEMENT AU RESPECT DU REGLEMENT DES LOTISSEMENTS
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
BAGNERES-DE-BIGORRE (65200)#
Identifiants
Identifiant
652S0652001225
Copié !
Historique
0652001225
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 652S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.