M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGROUPER DES HABITANTS DE SAINT PE POUR LEUR PERMETTRE D'ACCEDER AUX GARANTIES COLLECTIVES DEFINIES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 1221.2 DU CODE DE LA MUTUALITE ET DE LA LOI N° 89.1009 DU 31-12-1989
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTES-PYRENEES
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-PE-DE-BIGORRE (65270)#
Identifiants
Identifiant
651S0651001828
Copié !
Historique
0651001828
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 651S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.