M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'achevenement de l'acces aux habitations construites sur les terrains vendus par mr peyrou dans la commune et l'amenagement desparties communes.
@
Commune & Contact
Commune
BALIROS (64320)#
Identifiants
Identifiant
643P0643006025
Copié !
Historique
0643006025
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 643P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.