M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
De detenir et de gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou de rivreains.
@
Commune & Contact
Commune
SALIES-DE-BEARN (64270)#
Identifiants
Identifiant
643P0643005671
Copié !
Historique
0643005671
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 643P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.