M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploiter les pÂturages de l'unitE pastorale d'itola, telle qu'elle est dElimitEe sur le plan cadastral ci-joint et que le syndicat de cize met  sa disposition.
@
Commune & Contact
Commune
ESTERENCUBY (64220)#
Identifiants
Identifiant
641S0641010256
Copié !
Historique
0641010256
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.