M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
De soumettre aux legislateurs la possibilite d'amenager la loi du 06/01/1999 - art.211.5 du code rural en dispensant du port les chiens detenteurs du csau
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — PUY-DE-DOME
- comités de défense, de sauvegarde — PUY-DE-DOME
@
Commune & Contact
Commune
LEZOUX (63190)#
Identifiants
Identifiant
635S0635002120
Copié !
Historique
0635002120
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 635S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.